Brouillon L'utilisation des cellules photovoltaïques sur les bâtiments publics Anne Baudeneau, Les petits-déjeuners du Sipperec, 14 février 2007 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Code Général de la propriété des personnes publiques : une réforme bienvenueAnne Baudeneau, La Gazette des Communes, 9 octobre 2006 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Domaine public - Les redevances et droits de passage pour les téléopérateursSophie Garnier, La Gazette des Communes, 15 mai 2006 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Occupation du domaine public par les opérateurs : le décret enfin paru Sophie Garnier, Autoroutes de l'information & Territoires, 2006 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Relations des aménageurs avec les concessionnaires de réseaux Télécom, électricité et gazSophie Garnier, Fédération des SEM dans le cadre du Club Aménagement et Renouvellement Urbain, 30 mars 2006 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Redevances d'occupation du domaine public (décret du 29/12/2005) Anne Baudeneau, Les petits-déjeuners du Sipperec, 14 mars 2006 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Contribution au guide réalisé par la Mission Nationale d'appui à l'Investissement Hospitalier "Dynamisation des actifs immobiliers des établissements hospitaliers"Anne Baudeneau, Octobre 2005 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Le transfert des biens du domaine public entre collectivités localesAnne Baudeneau, La Gazette des Communes, 24 mai 2004 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Décryptage de la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003 relative à l'urbanisme et l'habitat : Présentation des dispositions relatives à l'intercommunalitéAnne Baudeneau, La Gazette des Communes, 11 août 2003 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >
Brouillon Intercommunalité et transfert de compétences : les bonnes questions à se poser au bon momentAnne Baudeneau, Les rendez-vous des décideurs locaux, CNFPT, Mai 2003 Publié le 28/03/2022 - Mis à jour le 29/04/2022 Contenu de votre article Lire la suite >